Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

GSM VELLE CREVECHAMPS (1)

Haut Saussy , 54290 Velle-sur-Moselle


Numéro d'établissement :
0006200130
SIRET :
57216565200437
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 01/10/2025

Installations classées - GSM VELLE CREVECHAMPS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-10-01 rapport_Vicessation-plantations.pdf
2023-07-04 2023_1691_RAP_-GSM_VELLE-SUR-MOSELLE_VI-04-07-23_AML_CMA - GEORISQUES
Installations classées - GSM VELLE CREVECHAMPS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 800.000 kW
Installations classées - GSM VELLE CREVECHAMPS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-12-06 AP prescriptions complémentaires 20231206_APC_2023_0313_GSM_VELLE-SUR-MOSELLE_Remise en état de la carrière
2022-07-29 AP prescriptions complémentaires 20220729_APC_2022_0127_GSM _VELLE SUR MOSELLE_CREVECHAMPS (modification ).pdf
2012-10-29 Arrêté préfectoral APC

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit