Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

UCA SILO DE FROUARD (Belleville) (1)

Ancien canal , 54940 Belleville


Numéro d'établissement :
0006200040
SIRET :
30321441500042
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 16/09/2024

Installations classées - UCA SILO DE FROUARD (Belleville) - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-16 GEORISQUES_2024_2255_RAPVI_UCA_BELLEVILLE_bruit
2024-06-21 GEORISQUES_2024_2043_RAP_UCA_BELLEVILLE_VIa
2022-02-17 2022_320_RAP_UCA_BELLEVILLE_VI-plainte-bruit
Installations classées - UCA SILO DE FROUARD (Belleville) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 142920.000 m3
Installations classées - UCA SILO DE FROUARD (Belleville) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2012-07-16 Arrêté préfectoral APC

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit