Installations classées
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DAUM (1)

11 rue des Cristalleries , 54112 Vannes-le-Châtel

Numéro d'établissement :
0006200004
SIRET :
70202789700066
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 12/09/2025

Installations classées - DAUM - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-12 rapport_2025INSP.pdf
2024-09-24 2024_2347_RAP_GEO_DAUM_VANNES_VI
2023-12-20 2023_2482_RAP_GEO_VI_DAUM_VannesLeChatelV1
2022-12-02 2022_2122_RAP_DAUM_VANNES_VI_02-12-22
2022-05-17 2022_1036_RAP_ DAUM_17-05- 2022_ GEORISQUES
Installations classées - DAUM - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2524 Taillage, sciage et polissage de minéraux naturels ou artificiels Déclaration 40.000 kW
2530 2.a Verre (fabrication et travail du) Autorisation 3013.000 t/j
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 20.000 kW
4510 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Déclaration avec contrôle 40.200 t
4510 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Déclaration avec contrôle 8.500 t
Installations classées - DAUM - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-04-08 AP prescriptions complémentaires 20220408_APC_20210998_Surveillance_rejets_aqueux
2021-08-04 Arrêté de mise en demeure AP MED 2021-0742
2018-09-25 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire 20180482 du 21 septembre 2018
2015-08-05 Autre Autre concernant DAUM daté du 05/08/2015
2015-05-05 Arrêté préfectoral arrêté
2011-07-07 Arrêté préfectoral APC RSDE
2011-01-14 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2010-09-01 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2008-02-22 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure 2008-120

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit