Installations classées
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AMOEBA (1)

38 AVENUE DES FRERES MONTGOLFIER , 69680 Chassieu


Numéro d'établissement :
0006115210
SIRET :
52387721500021
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 02/07/2020

Installations classées - AMOEBA - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - AMOEBA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3440 Fabrication de produits phytosanitaires ou biocides Autorisation
Installations classées - AMOEBA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-11-21 Arrêté préfectoral AP

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit