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UNITE MATURATION MACHEFERS + T/T/R DND (1)

ZI Quincieux Chemin du Crouloup , 69650 Quincieux

Numéro d'établissement :
0006113898
SIRET :
25690070500060
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 19/02/2025

Installations classées - UNITE MATURATION MACHEFERS + T/T/R DND - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-19 Partie_publiable.pdf
2022-06-23 20220711_RAP_Insp_SYTRAIVAL_Quincieux_23juin_vpubliable
Installations classées - UNITE MATURATION MACHEFERS + T/T/R DND - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2713 2 Métaux et déchets de métaux (transit) Déclaration 200.000 m2
2714 1 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 Enregistrement 1750.000 m3
2716 1 déchets non dangereux non inertes (transit) Enregistrement 14400.000 m3
3532 Valorisation de déchets non dangereux Autorisation 40.000 t/j
3532 Valorisation de déchets non dangereux Autorisation 100.000 t/j
Installations classées - UNITE MATURATION MACHEFERS + T/T/R DND - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-02-25 Document de procédure 20250225-Inspection_0006113898
2021-11-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral prescritions complémentaires 23/11/21
2020-09-08 Arrêté préfectoral APC du 01/09/2020
2018-11-29 Arrêté préfectoral AP du 15 juin 2018
2015-04-10 Autre Arrêté préfectoral d'autorisation du 10 avril 2015

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit