Installations classées
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MONARD FAUST RECUPERATION (1)

90 avenue Franklin Roosevelt , 69120 Vaulx-en-Velin

Numéro d'établissement :
0006113500
SIRET :
43165544800014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 15/12/2021

Installations classées - MONARD FAUST RECUPERATION - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - MONARD FAUST RECUPERATION - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2713 1 Métaux et déchets de métaux (transit) Enregistrement 9607.000 m2
2718 1 Déchets dangereux ou contenant des substances ou préparations dangereuses (transit ou tri) Autorisation 6.000 t
Installations classées - MONARD FAUST RECUPERATION - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-11-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire du 17 novembre 2014
2014-05-26 Autre Lettre préfectorale GF
2014-05-14 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire du 14 mai 2014
1977-10-18 Arrêté préfectoral AP 18/10/1977

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit