Installations classées
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CEPE DES GRAVIERES chez ALPIQ (1)

lieu dit La Combie Chemin des Gravières , 26230 Roussas

Numéro d'établissement :
0006112726
SIRET :
45383954000029
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 02/02/2026

Installations classées - CEPE DES GRAVIERES chez ALPIQ - Inspections
Date inspection Rapport
2026-02-02 20260302-RAP-DAEN0265GeorisquesSuiviRoussasGravieresChutePale
2025-12-09 20251223-RAP-DAEN1380GeorisquesRapInsp2025ChutepaleEolienGravieresRoussas
2023-09-01 20230925-RAP-DAEN0911GeorisquesInspectionGravieres
Installations classées - CEPE DES GRAVIERES chez ALPIQ - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - CEPE DES GRAVIERES chez ALPIQ - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-04-24 AP prescriptions complémentaires 20250424ApcN°20250407-DEC-DAEN0488RenouvellementDaeEolienGravieresCepeGravieresRoussas
2023-09-21 AP prescriptions complémentaires 230921ApcN°20230809-DEC-DAEN0801RenouvelementdefrichementParcEolienGravieresRoussas
2021-12-07 Arrêté préfectoral 20211207 APC
2021-12-07 AP prescriptions complémentaires 211207_AP_RENOUVELLEMENT_PAC_EOLIEN__CEPE_GRAVIERES_ROUSSAS
2015-12-15 Arrêté préfectoral APC n° 2015350-0011
2015-12-15 AP prescriptions complémentaires 151215_APC_GF_CEPE_GRAVIERES_ROUSSAS

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit