Installations classées
ou autres sites inspectés

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CEPE DES CLAVES (1)

Les Claves , 26230 Roussas

Numéro d'établissement :
0006112593
SIRET :
45383969800025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 12/09/2025

Installations classées - CEPE DES CLAVES - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-12 20251009-RAP-DAEN1101GeorisquesInspectionEolienRoussasClaves
2023-09-01 20230925-RAP-DAEN0908GeorisquesInspectionClaves
Installations classées - CEPE DES CLAVES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - CEPE DES CLAVES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-04-24 AP prescriptions complémentaires 20250424ApcN°20250407-DEC-DAEN0486RenouvellementDaeEolienClavesCepeClavesRoussas
2023-09-21 AP prescriptions complémentaires 230921ApcN°20230809-DEC-DAEN0799RenouvelementDefrichementParcEolienClavesRoussas
2021-12-07 Arrêté préfectoral 20211207 APC
2021-12-07 AP prescriptions complémentaires 20211207_AP_RENOUVELLEMENT_PARC_EOLIEN_CEPE_DES_CLAVES_ROUSSAS
2016-05-24 Arrêté préfectoral APC GF ROUSSAS CLAVES

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit