Installations classées
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NOVASCO (ex-ASCOMETAL - LE MARAIS) (1)

9 Esplanande Bénevent BP 723 , 42000 Saint-Étienne

Numéro d'établissement :
0006111269
SIRET :
33104813200178
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 07/12/2023

Installations classées - NOVASCO (ex-ASCOMETAL - LE MARAIS) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-12-07 20231207_UID4243_EAR_23_398_Partie_publiable
Installations classées - NOVASCO (ex-ASCOMETAL - LE MARAIS) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 15.000 kW
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 15.000 kW
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 1791.000 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 3.716 MW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 10.000 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 24.500 kW
2940 2.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 1.000 kg/j
Installations classées - NOVASCO (ex-ASCOMETAL - LE MARAIS) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-01-06 Arrêté préfectoral AUTORISATION

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit