Installations classées
ou autres sites inspectés

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curium (1)

246 allée des Frenes ZAC du Baconnet , 69700 Montagny

Numéro d'établissement :
0006110727
SIRET :
39875065300030
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 20/07/2015

Installations classées - curium - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - curium - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - curium - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-10-25 Autre Changement d'exploitant
2015-10-05 Arrêté de mise en demeure Arrêté préfetoral de mise en demeure du 5 octobre 2015
2013-02-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant MSE MAINTENANCE SERVICE ENVIRONNEMENT daté du 21/02/2013
2013-02-21 Autre annexes Arrêté préfectoral concernant MSE

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit