Installations classées
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DAG - Châteauneuf-du-Rhône (1)

Le Balafray, Turenne, Gde Isle, Camuse , 26780 Châteauneuf-du-Rhône

Numéro d'établissement :
0006110586
SIRET :
39768171900027
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 19/09/2025

Installations classées - DAG - Châteauneuf-du-Rhône - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-19 20251117-RAP-DACA1217Insp2025GeorisquesDagChateauneufRhone_Vdef-vsMTcd
2022-07-21 20230322-RAP-DACA0329RapInspectionGerorisquesDAGChateauneufVSJPG-EB-vs
Installations classées - DAG - Châteauneuf-du-Rhône - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - DAG - Châteauneuf-du-Rhône - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-11-27 AP prescriptions complémentaires 20241127ApcN°20241113-DEC-DACA1047ProlongtExploitatoinModifDagChateauneufduRhone
2019-10-08 Autre Nouveau document
2017-01-19 Arrêté préfectoral AP modif conditions d'exploitation et de remise en état
2010-08-12 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit