Installations classées
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KEOLIS BUS LYON (LA SOIE) (1)

88 rue de la Poudrette , 69100 Villeurbanne

Numéro d'établissement :
0006110392
SIRET :
93183476600012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 17/05/2024

Installations classées - KEOLIS BUS LYON (LA SOIE) - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-17 20240531_RapVI_Keolis-LaSoie_publiable-SuiviPollution
2024-05-17 20240531_RapVI_Keolis-LaSoie_publiable-HorsPollution
2022-02-28 20220228-RAP-VI_KEOLIS_LaSoie-Publiable-vs
Installations classées - KEOLIS BUS LYON (LA SOIE) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1413 1.b Installation de remplissage de gaz naturel - débit compris entre 80 et 2000 m3/h Déclaration avec contrôle 2000.000 m3/h
1435 2 Stations-service Déclaration avec contrôle 2500.000 m3
1435 2 Stations-service Déclaration avec contrôle 500.000 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 1.434 MW
2930 1.a Ateliers de réparation et entretien de véhicules à moteur Enregistrement 5450.000 m2
4734 2.c Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution Déclaration avec contrôle
Installations classées - KEOLIS BUS LYON (LA SOIE) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-03-05 AP prescriptions complémentaires 20250305-APC_Keolis_Villeurbanne
2024-07-08 AP mise en demeure 20240708_DEC-AP_MED_KEOLIS_Villeurbanne
2024-03-11 AP prescriptions complémentaires 20240311-DEC-APC_KEOLIS_Villeurbanne
2021-05-26 Arrêté préfectoral APC du 20/05/2021

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit