Installations classées
ou autres sites inspectés

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KEOLIS BUS LYON (ALSACE) (1)

21 à 23 rue d'Alsace , 69100 Villeurbanne

Numéro d'établissement :
0006110142
SIRET :
93183476600012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 08/07/2025

Installations classées - KEOLIS BUS LYON (ALSACE) - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-08 rapport_INSP2025.pdf
2024-03-20 20240320-RAP-VI_publiable-KEOLIS_Alsace_OCP2024-Eau-v1
Installations classées - KEOLIS BUS LYON (ALSACE) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1978 6 Revêtement et retouche de véhicules Déclaration 0.600 t/an
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 3.170 MW
2930 1.a Ateliers de réparation et entretien de véhicules à moteur Enregistrement 8991.000 m2
Installations classées - KEOLIS BUS LYON (ALSACE) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-04-23 AP mise en demeure 20240423-DEC-MED_KEOLIS_Alsace
2016-08-02 Arrêté préfectoral arrête complémentaire
2010-06-21 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit