Installations classées
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ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES (1)

ZAC des Granges , 42600 Montbrison


Numéro d'établissement :
0006108982
SIRET :
30259089800599
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 20/03/2024

Installations classées - ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES - Inspections
Date inspection Rapport
2024-03-20 20240325-RAP-0136-Rapport_Inspection_PPC - Publiable
2024-03-19 20240323-RAP-0135-Rapport_Inspection_OCP - Publiable
2023-03-03 20230411-RAP-0148Rapport_inspection_publiable_Georisques
2022-10-26 20221102-RAP-0462Rapport_Publiable_Georisques
Installations classées - ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 0.000 m3/h
1435 2 Stations-service Déclaration avec contrôle 500.000 m3
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 5001.000 m2
2710 1.b collecte de déchets dangereux-DC Déclaration avec contrôle 0.000 t
2711 2 Transit, regroupement, tri, ...équipements électriques mis au rebut Déclaration avec contrôle 100.000 m3
2713 2 Métaux et déchets de métaux (transit) Déclaration 100.000 m2
2714 2 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 Déclaration 500.000 m3
2716 2 déchets non dangereux non inertes (transit) Déclaration avec contrôle 500.000 m3
2783 1 Déconditionnement de + de 30 t/j de biodéchets Enregistrement 60.000 t/j
4734 2.c Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution Déclaration avec contrôle
Installations classées - ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-07-10 AP d'autorisation AP-42-MONTBRISON-ONYX_AUVERGNE-Rubrique2783-10072023
2021-04-06 Arrêté de mise en demeure ARRETE MISE EN DEMEURE
2011-10-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES Montbrison daté du 21/10/2011
2009-10-13 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2008-09-30 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit