Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

CHAMBERY METROPOLE (COMPOSTAGE) (1)

lieu-dit CHAMPLAT , 73000 Chambéry

Numéro d'établissement :
0006108960
SIRET :
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 06/02/2025

Installations classées - CHAMBERY METROPOLE (COMPOSTAGE) - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-06 Visite d'inspection du 06/02/2025
Installations classées - CHAMBERY METROPOLE (COMPOSTAGE) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2780 1.a Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux Autorisation 60.000 t/j
Installations classées - CHAMBERY METROPOLE (COMPOSTAGE) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-06-11 Arrêté préfectoral APC CompostageDechetsVerts
2014-09-30 Arrêté préfectoral APC Actualisation activités
2011-01-13 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2001-02-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CHAMBERY METROPOLE (compostage) daté du 08/02/2001
1992-12-03 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CHAMBERY METROPOLE (compostage) daté du 03/12/1992

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit