Installations classées
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SIGVARIS (1)

Rue B. Thimonnier - BP 60223 , 42173 Saint-Just-Saint-Rambert

Numéro d'établissement :
0006108532
SIRET :
38413785700031
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 19/03/2026

Installations classées - SIGVARIS - Inspections
Date inspection Rapport
2026-03-19 20260320-RAP-SIGVARIS-107-PubliableCopie
2025-09-19 20251002-rapport333-complet(1)PubliableCopie
2024-11-06 20241115-RAP-431RapInspSigvaris-Publiable-Copie
2023-04-28 20230517-176-RapInspSigvarisPubliable-V2
2022-03-17 20220325-113-RapInspSigvarisCdpIncendiePubliable
Installations classées - SIGVARIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2321 Atelier de fabrication de tissus, ... Déclaration 1061.000 kW
2330 1 TEINTURES, APPRET, ENDUCTION,ETC DE TEXTILES Autorisation 2.000 t/j
2663 2.b Stockage de pneumatiques Déclaration 2000.000 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 0.000 MW
Installations classées - SIGVARIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-05-31 AP prescriptions complémentaires 20220531-APC_AmRsde_Sigvaris.pdf
2019-11-14 Arrêté préfectoral DSSP-019-0654
2016-05-27 Arrêté préfectoral APC 171DDPP16
2011-09-28 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SIGVARIS (ex.GANZONI FRANCE) daté du 28/09/2011
2011-02-23 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit