Installations classées
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STAUBLI (1)

Place Robert Stäubli CS 30070 , 74210 Faverges-Seythenex


Numéro d'établissement :
0006108251
SIRET :
32572072000011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 13/02/2024

Installations classées - STAUBLI - Inspections
Date inspection Rapport
2024-02-13 20240214-RAP-InspStaubliFaverges-geo
2022-02-15 20220225-RAP-RapportGeorisqueStaubli-vs
Installations classées - STAUBLI - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 4003.000 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2563 2 Supérieure à 500 l, mais inférieure ou égale à 7500 l Déclaration avec contrôle 5485.000 L
2564 2 Procédés sous vide de plus de 200 l Déclaration avec contrôle 730.000 L
2565 2.b Traitement de surface Déclaration avec contrôle 325.000 L
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 79.200 kW
2940 2.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 25.000 kg/j
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - STAUBLI - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-05-17 AP mise en demeure 20240517-DEC-StaubliFavergesAPMD_0032
2024-04-22 AP prescriptions complémentaires 20240422-DEC-StaubliFaverges_0023

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit