Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

CHEVAL GRANULATS (1)

Les Vignarets Est , 26120 Upie

Numéro d'établissement :
0006108228
SIRET :
51097404100012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 01/07/2021

Installations classées - CHEVAL GRANULATS - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - CHEVAL GRANULATS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 200.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 10000.000 m2
Installations classées - CHEVAL GRANULATS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-02-21 AP prescriptions complémentaires 240221ApN°20240124-DEC-DACA0065DiminutionSurfaceExploitationCarriereChevalGranulatUpie
2021-09-24 AP prescriptions complémentaires 20210910-DEC-DACA0581-RenouvellementExtensionChevalUpie.pdf
2021-09-24 Arrêté préfectoral Nouveau document
2021-07-09 Arrêté préfectoral Nouveau document
2020-06-12 Arrêté préfectoral Nouveau document
2011-02-09 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2008-11-14 AP d'autorisation 20081114_Ap_SecoUpie.pdf
2008-11-14 Arrêté préfectoral Nouveau document

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit