Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (1)

Chemin des acacias , 38120 Fontanil-Cornillon


Numéro d'établissement :
0006108002
SIRET :
33749211000024
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 28/01/2025

Installations classées - GRENOBLE-ALPES-METROPOLE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-01-28 20250207_Is018TS2_RAPInsp_AquapoleFontanil_SC-v2-GEORISQUES
2023-06-22 20230906-RAP-Is077T5InspQAL_Bassin incendie-AQUAPOLEFontanalCornillon-22juin-GEORISQUES
Installations classées - GRENOBLE-ALPES-METROPOLE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2771 Traitement thermique de déchets non dangereux Autorisation
3520 a pour les déchets non dangereux Autorisation 0.000 t/h
4310 2 Gaz inflammables catégorie 1 et 2 Déclaration avec contrôle 3.000 t
Installations classées - GRENOBLE-ALPES-METROPOLE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-02-24 AP prescriptions complémentaires 20160224-APC N°2016-02-11-modifinstallationdevalorisationbiogaz
2013-07-25 Autre Arrêté préfectoral concernant AQUAPOLE STEP GRENOBLE ALPES METROPOLE daté du 25/07/2013
2013-07-25 AP prescriptions complémentaires 20130725-APC_ N°2013-206-0030-prescriptionscomplémentaires
2013-02-27 Autre Arrêté préfectoral concernant AQUAPOLE STEP GRENOBLE ALPES METROPOLE daté du 27/02/2013
2013-02-27 AP d'autorisation 20130227-ARRETE D'AUTORISATION N°2013-058-0030_methanisation
2010-06-24 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2010-06-24 AP d'autorisation 20100624-ARRETE D'AUTORISATION N°2010-0511_incinerationboues

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit