Installations classées
ou autres sites inspectés

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GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (1)

Chemin des acacias , 38120 Fontanil-Cornillon

Numéro d'établissement :
0006108002
SIRET :
33749211000024
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 28/01/2025

Installations classées - GRENOBLE-ALPES-METROPOLE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-01-28 20250207_Is018TS2_RAPInsp_AquapoleFontanil_SC-v2-GEORISQUES
2023-06-22 20230906-RAP-Is077T5InspQAL_Bassin incendie-AQUAPOLEFontanalCornillon-22juin-GEORISQUES
Installations classées - GRENOBLE-ALPES-METROPOLE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2771 Traitement thermique de déchets non dangereux Autorisation
2910 B.2 Combustion Autorisation 5.000 MW
3520 a pour les déchets non dangereux Autorisation 5.000 t/h
4310 2 Gaz inflammables catégorie 1 et 2 Déclaration avec contrôle 3.000 t
4510 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Déclaration avec contrôle 45.140 t

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit