Installations classées
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COOPERATIVE OXYANE (1)

Chemin du Pouloux , 38270 Beaurepaire

Numéro d'établissement :
0006106986
SIRET :
77559688501157
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - COOPERATIVE OXYANE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 5.000 m3/h
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 72.426 m3
2160 1.b Silos plats DC Déclaration avec contrôle 13.540 m3
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 80366.000 m3
2260 1 BROYAGE, CONCASSAGE, CRIBLAGE, ETC DES SUBSTANCES VEGETALES Autorisation 450.000 kW
2260 1.b Supérieure à 100 kW mais inférieure ou égale à 500 kW Déclaration avec contrôle 450.000 kW
2910 A.1 Combustion Enregistrement 35.580 MW
4702 I.II.III.c Engrais solides Déclaration avec contrôle
4702 IV Engrais solides Déclaration avec contrôle
Installations classées - COOPERATIVE OXYANE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-09-01 Arrêté préfectoral ARRETE PREFECTORAL
2020-02-19 Arrêté préfectoral ARRETE PREFECTORAL COMPLEMENTAIRE
2012-07-20 Arrêté préfectoral Autre concernant COOPÉRATIVE AGRICOLE DAUPHINOISE daté du 20/07/2012
2008-01-18 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit