Installations classées
ou autres sites inspectés

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SUEZ ORGANIQUE (1)

LD LES ALLERYS , 42590 Saint-Priest-la-Roche


Numéro d'établissement :
0006105179
SIRET :
34530688000443
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 13/11/2025

Installations classées - SUEZ ORGANIQUE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-11-13 20251118_RAP423_INVEKO-PubliableCopie
2024-03-07 20240307_RAP_SUEZORGANIQUE - publiable
Installations classées - SUEZ ORGANIQUE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2716 2 déchets non dangereux non inertes (transit) Déclaration avec contrôle m3
2780 2.a Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux Autorisation 41.000 t/j
2780 3.a Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux Autorisation 0.000 t/j
2780 3.b Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux Enregistrement 74.000 t/j
2780 1.a Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux Autorisation 32.000 t/j
Installations classées - SUEZ ORGANIQUE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-12-24 Arrêté préfectoral APC PORTANT MODIFICATIONS
2011-11-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant TERRALYS ex AGRO DEVELOPPEMENT daté du 15/11/2011
2005-03-15 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2000-05-02 Arrêté préfectoral autorisation
1981-07-10 Arrêté préfectoral régularisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit