Installations classées
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ARNAUD DEMOLITION (1)

Rue Benevent Le Marais , 42000 Saint-Étienne

Numéro d'établissement :
0006105068
SIRET :
91037784500011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 09/04/2025

Installations classées - ARNAUD DEMOLITION - Inspections
Date inspection Rapport
2025-04-09 20250409_RAP_ARNAUDDEMOLITION-Publiable-Copie
Installations classées - ARNAUD DEMOLITION - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 700.000 kW
2713 1 Métaux et déchets de métaux (transit) Enregistrement 38000.000 m2
Installations classées - ARNAUD DEMOLITION - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-01-15 Arrêté de mise en demeure APMD n° 28/DDPP/2020
2019-12-18 Arrêté préfectoral AP DE MESURES D'URGENCE
2019-05-13 Arrêté préfectoral AP PORTANT ACTUALISATION NOMENCLATURE
2014-09-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ARNAUD DEMOLITION (Saint Etienne) daté du 23/09/2014
2012-12-10 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ARNAUD DEMOLITION (Saint Etienne) daté du 10/12/2012
2007-06-14 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2006-07-20 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2005-06-24 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral
2002-07-19 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (hors régularisation adm.)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit