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BOUYER LEROUX STRUCTURE (1)

Les Tuileries CS60042 , 42300 Mably

Numéro d'établissement :
0006104980
SIRET :
52910584300096
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 20/12/2022

Installations classées - BOUYER LEROUX STRUCTURE - Inspections
Date inspection Rapport
2022-12-20 20221223-RAP_INSP-incendie 2022 12 18_Bouyer-Leroux_Mably
Installations classées - BOUYER LEROUX STRUCTURE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1435 2 Stations-service Déclaration avec contrôle 20000.000 m3
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 6000.000 m3
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 10600.000 m3
2260 1.b Supérieure à 100 kW mais inférieure ou égale à 500 kW Déclaration avec contrôle 150.000 kW
2260 1.b Supérieure à 100 kW mais inférieure ou égale à 500 kW Déclaration avec contrôle 150.000 kW
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1500.000 kW
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1500.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 76000.000 m2
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 203500.000 m2
2523 Fabrication de produits céramiques et réfractaires Autorisation 840.000 t/j
2523 Fabrication de produits céramiques et réfractaires Autorisation 840.000 t/j
2524 Taillage, sciage et polissage de minéraux naturels ou artificiels Déclaration 223.000 kW
2564 1.b Supérieur à 20 l, mais inférieur ou égal à 1500 l Déclaration avec contrôle 190.000 L
2564 1.b Supérieur à 20 l, mais inférieur ou égal à 1500 l Déclaration avec contrôle 190.000 L
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 4.800 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 2.000 kW
3350 Fabrication de céramiques Autorisation 0.000 t/j
3350 Fabrication de céramiques Autorisation 840.000 t/j
Installations classées - BOUYER LEROUX STRUCTURE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-04-12 Arrêté préfectoral APChgtExplt018160
2017-09-26 Arrêté préfectoral APC017242cogénération
2014-06-27 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BOUYER LEROUX STRUCTURE daté du 27/06/2014
2011-09-28 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant IMERYS TC SAS (usine Mably) daté du 28/09/2011
2006-12-21 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2005-12-22 Arrêté préfectoral AP d'autorisation construction d'une nouvelle unité
2002-09-02 Arrêté préfectoral AP de modifications de prescriptions
2002-09-02 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
1983-11-10 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (régularisation adm.)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit