Installations classées
ou autres sites inspectés

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BELLEVUE (1)

17 RUE THIMONNIER , 42100 Saint-Etienne

Numéro d'établissement :
0006104898
SIRET :
91762242500010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 27/09/2024

Installations classées - BELLEVUE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-27 20241024_RAP-390InspDu27_09_24-Publiable
Installations classées - BELLEVUE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 12.840 MW
Installations classées - BELLEVUE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-12-04 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CHU BELLEVUE daté du 04/12/2015
2014-06-25 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant CHU BELLEVUE daté du 25/06/2014
2000-10-31 Arrêté préfectoral auto chaufferie
1994-11-18 Arrêté préfectoral ap ayto 94

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit