Installations classées
ou autres sites inspectés

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OXYANE (1)

PEH 18 RUE DE FOS/MER , 69007 Lyon

Numéro d'établissement :
0006104828
SIRET :
77559688500449
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 19/02/2025

Installations classées - OXYANE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-19 Partie_publiable.pdf
Installations classées - OXYANE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 55080.000 m3
2260 1.b Supérieure à 100 kW mais inférieure ou égale à 500 kW Déclaration avec contrôle 60.000 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 11.500 MW
Installations classées - OXYANE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-06-22 AP prescriptions complémentaires APC_OXYANE_Lyon 7.pdf
2023-06-22 AP prescriptions complémentaires DDPP-DREAL2023-116
2017-08-31 AP prescriptions complémentaires 20170831-DEC-AP-CooperativeDauphinoise-Anteriorite.pdf
2006-10-02 Arrêté préfectoral AP complémentaire

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit