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Installations classées
ou autres sites inspectés

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NTN SNR Roulements (1)

13 rue de la Vallée SEYNOD , 74600 Annecy

Numéro d'établissement :
0006104720
SIRET :
32582107200031
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 08/07/2025

Installations classées - NTN SNR Roulements - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-08 20250708_RAP_INSP_NTN_SEYNOD-geo
2024-09-03 20240903_RAP_InspNTNSNRSeynod_secheresse-geo
2023-12-14 20231220-RAP-InspectionNTNSeynod_geo
2020-12-03 rapport
Installations classées - NTN SNR Roulements - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 2.a Quantité susceptible d'être présente Déclaration avec contrôle 871.700 kg
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 1000.000 m3
1978 5 Autres nettoyages de surface Déclaration 44.260 t/an
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 10911.000 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2562 1 Chauffage et traitement industriels par l’intermédiaire de bains de sels fondus Autorisation 22613.000 l
2563 1 Supérieure à 7500 l Enregistrement 10620.000 l
2564 1.c Supérieur à 200 l, mais inférieur ou égal à 1500 l Déclaration avec contrôle 500.000 L
2564 2 Procédés sous vide de plus de 200 l Déclaration avec contrôle 1800.000 L
2565 4 Traitement de surface par vibro-abrasion Déclaration avec contrôle 5500.000 L
2713 2 Métaux et déchets de métaux (transit) Déclaration 350.000 m2
2714 2 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 Déclaration 300.000 m3
2716 2 déchets non dangereux non inertes (transit) Déclaration avec contrôle 120.000 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 9.012 MW
2921 1.a Installations de refroidissement évaporatif Enregistrement 5875.000 kW
4440 2 Solides comburants catégorie 1,2 ou 3 Déclaration 47.060 t
Installations classées - NTN SNR Roulements - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-10-09 AP prescriptions complémentaires 20251009-DEC-NtnSnrRoulementsAnnecySeynod_0075
2022-12-30 AP prescriptions complémentaires 20221230-DEC-NtnSnrAnnecySeynod_0104.pdf
2021-09-02 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral
2021-07-27 Rapport rapport
2017-12-27 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral
2017-12-27 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires
2017-12-12 Rapport rapport
2013-03-27 Arrêté de mise en demeure Autre concernant NTN SNR ROULEMENTS SEYNOD daté du 27/03/2013
2010-12-03 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2008-11-27 Arrêté préfectoral Autre concernant NTN SNR ROULEMENTS SEYNOD daté du 27/11/2008
2008-10-24 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit