Inscrivez-vous ICI à notre lettre d'information Géorisques pour rester informé de toutes nos actualités et nouveautés !

Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

NTN SNR ROULEMENTS (1)

ROUTE DE CHAMP FARCON LES GRANGES - SITE D'ARGONAY , 74370 Argonay


Numéro d'établissement :
0006104549
SIRET :
32582107200056
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 18/04/2024

Installations classées - NTN SNR ROULEMENTS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-04-18 20240517_P4S-76-_RAPVI_Georisques_NTN
2021-04-21 rapport
2018-12-10 rapport de suite d'inspection
Installations classées - NTN SNR ROULEMENTS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 2.a Quantité susceptible d'être présente Déclaration avec contrôle 448.000 kg
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 2660.000 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2562 1 Chauffage et traitement industriels par l’intermédiaire de bains de sels fondus Autorisation 2110.000 l
2563 2 Supérieure à 500 l, mais inférieure ou égale à 7500 l Déclaration avec contrôle 5412.000 L
2564 1.c Supérieur à 200 l, mais inférieur ou égal à 1500 l Déclaration avec contrôle 1457.000 L
2564 2 Procédés sous vide de plus de 200 l Déclaration avec contrôle 2600.000 L
2565 4 Traitement de surface par vibro-abrasion Déclaration avec contrôle 3000.000 L
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 1.925 MW
4440 2 Solides comburants catégorie 1,2 ou 3 Déclaration 3.250 t
4735 2.b Ammoniac Déclaration avec contrôle
Installations classées - NTN SNR ROULEMENTS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-05-28 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral
2021-04-16 Rapport rapport
2018-08-31 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral
2018-07-06 Rapport rapport
2016-10-26 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires
2016-08-30 Rapport rapport
2010-12-03 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant NTN SNR ROULEMENTS ARGONAY daté du 03/12/2010
2009-04-01 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit