Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

MT TECHNOLOGY (1)

16 RUE DU TEMPLE BP 44 , 73140 Saint-Michel-de-Maurienne

Numéro d'établissement :
0006104478
SIRET :
79380008700017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 09/02/2023

Installations classées - MT TECHNOLOGY - Inspections
Date inspection Rapport
2023-02-09 20230216_RAP_MTT_St_Michel-Publiable Géorisques
Installations classées - MT TECHNOLOGY - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - MT TECHNOLOGY - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-07-21 Arrêté de mise en demeure APMD
2017-03-09 Arrêté de mise en demeure Nouveau document
2015-09-21 Arrêté de mise en demeure APMD régularisation isdi
2015-09-17 Arrêté de mise en demeure APMD Rejets
2015-01-29 Arrêté de mise en demeure APMD
2012-09-14 Arrêté de mise en demeure Autosurveillance eau
2011-04-07 Arrêté de mise en demeure AP de consignation (L. 514-1 1)
2011-02-11 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-01-21 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit