Installations classées
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MAURIENNE ENROBES (1)

LES FONTAGNEUX , 73870 Saint-Julien-Mont-Denis

Numéro d'établissement :
0006104468
SIRET :
38866284300019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 06/12/2022

Installations classées - MAURIENNE ENROBES - Inspections
Date inspection Rapport
2022-12-06 Rapport d'inspection 2022
Installations classées - MAURIENNE ENROBES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2521 1 Centrale d'enrobage à chaud Enregistrement
2915 2 Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible Déclaration 800.0 L
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
4801 2 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses Déclaration 350.0 t
Installations classées - MAURIENNE ENROBES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-03-22 AP prescriptions complémentaires 20230322-DEC-APC MaurienneEnrobés-StJulienMontDenis.pdf
2023-03-22 AP prescriptions complémentaires 20230322-DEC-MAURIENNE_ENROBES-APC_DBDA

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit