Installations classées
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RESEAU DE CHALEUR DE LA CLUSE DE CHAMBERY R3C (1)

193 RUE DU PRE DEMAISON , 73000 Chambery

Numéro d'établissement :
0006104373
SIRET :
97964004200086
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 18/11/2022

Installations classées - RESEAU DE CHALEUR DE LA CLUSE DE CHAMBERY R3C - Inspections
Date inspection Rapport
2022-11-18 20221118_RAP_INSP_SCDCBissy_AN2022_Air
Installations classées - RESEAU DE CHALEUR DE LA CLUSE DE CHAMBERY R3C - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 2000.000 m3
3110 Combustion Autorisation 105.400 MW
Installations classées - RESEAU DE CHALEUR DE LA CLUSE DE CHAMBERY R3C - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-01-21 AP prescriptions complémentaires 20260121-DEC-R3C_APC_Renovation_Chambery_compressed
2025-10-06 AP prescriptions complémentaires 20251006-DEC-R3C_APPS_LaMotteServolex
2025-07-30 AP prescriptions complémentaires 20250730-DEC_KparK_R3C_Bissy
2014-12-23 Arrêté préfectoral Nouveau document
2014-12-23 Autre Autre concernant SCDC (CENTRALE DE BISSY) daté du 23/12/2014
2011-08-16 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit