Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

NEXANS (1)

18 rue Lortet , 69007 Lyon

Numéro d'établissement :
0006104238
SIRET :
96950317600527
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 20/01/2021

Installations classées - NEXANS - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - NEXANS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - NEXANS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-09-13 AP servitude d'utilité publique 20240913-DEC-AP-SUP-NEXANS-LYON07
2022-06-30 AP servitude d'utilité publique 20220630-DEC_SUP-NEXANS.pdf
2022-06-30 AP servitude d'utilité publique 20220630-DEC-SUP-NEXANS.pdf
2021-01-07 Arrêté préfectoral AP SUP du 05/01/2021
2020-07-20 Arrêté préfectoral AP enquete publique du 02/07/2020
2020-03-10 Arrêté préfectoral AP Enquete Publique du 03/03/2020
2019-10-04 Arrêté préfectoral AP-SUP du 02/10/2019
2019-04-08 Arrêté de mise en demeure Arrêté préfectoral de mise en demeure
2019-03-04 Arrêté préfectoral Nouveau document
2018-07-11 Arrêté préfectoral Nouveau document
2018-01-23 Arrêté préfectoral Nouveau document
2018-01-23 Arrêté préfectoral Nouveau document
2016-06-30 Arrêté préfectoral Arrêté prescriptions spéciales
2013-11-26 Arrêté préfectoral Autre concernant NEXANS daté du 26/11/2013
2011-04-19 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2009-11-23 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2007-12-14 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit