Installations classées
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Plateau Nord Energie (1)

440 rue Ampère , 69140 Rillieux-la-Pape


Numéro d'établissement :
0006104046
SIRET :
87871942600016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 14/04/2025

Installations classées - Plateau Nord Energie - Inspections
Date inspection Rapport
2025-04-14 rapport-publiable_Mcp.pdf
2025-04-14 rapport_Inspection-cessation-partielle-cuve-fioul-4734-2B.pdf
2022-09-14 20220914-RAP-Inspection-Chaufferie-Semailles-vpubliable
Installations classées - Plateau Nord Energie - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2910 A.1 Combustion Enregistrement 49.800 MW
Installations classées - Plateau Nord Energie - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-10-27 Arrêté préfectoral APC
2016-05-09 Arrêté de mise en demeure APMD
2012-09-10 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant COFELY les Semailles daté du 10/09/2012

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit