Installations classées
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HIT TS (1)

4 rue Lavoisier , 69680 Chassieu

Numéro d'établissement :
0006103933
SIRET :
47988565900025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 10/10/2025

Installations classées - HIT TS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-10-10 rapport_INSP2025.pdf
2024-11-20 Partie_publiable.pdf
2023-12-12 20231212-RAP-publiable-VI_HIT-vsSB
2022-11-03 20221103-RAP-Publiable-VI_HIT-vs
Installations classées - HIT TS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3260 Traitement de surface Autorisation 131.000 m3
Installations classées - HIT TS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-05-06 AP prescriptions complémentaires 20250506_APC_HIT TS_Chassieu
2021-07-16 Arrêté de mise en demeure APMD du 07/07/2021
2020-02-05 AP prescriptions complémentaires 20200205-DEC-APC-HIT
2019-04-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2019-04-11 Arrêté de mise en demeure Arrêté préfectoral de mise en demeure
2019-01-29 Arrêté préfectoral Nouveau document
2015-10-29 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant HIT (ex BODYCOTE HIT) daté du 29/10/2015
2014-08-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BODYCOTE - HIT TS Chassieu daté du 11/08/2014
2014-07-30 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant HIT (ex BODYCOTE HIT) daté du 30/07/2014
2012-03-13 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant HIT TS Chassieu daté du 13/03/2012
2010-12-16 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-07-29 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
1989-10-04 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit