Installations classées
ou autres sites inspectés

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BRUN (1)

70 avenue Roger Salengro , 69100 Villeurbanne

Numéro d'établissement :
0006103907
SIRET :
96050032000010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 17/03/2025

Installations classées - BRUN - Inspections
Date inspection Rapport
2025-03-17 Partie_publiable.pdf
2025-02-20 Partie_publiable.pdf
Installations classées - BRUN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3260 Traitement de surface Autorisation 87.000 m3
Installations classées - BRUN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-04-04 AP prescriptions complémentaires 20250404_APC_BRUN_Villeurbanne_MAJ-EDD-EI
2022-01-26 Arrêté de mise en demeure APMD du 21/01/2022
2022-01-26 Arrêté préfectoral APC du 21/01/2022
2020-11-02 Arrêté de mise en demeure APMD du 23/10/2020
2020-07-20 Arrêté de mise en demeure AP mise en demeure du 01/07/2020
2020-02-25 Arrêté de mise en demeure APMD du 21/02/2020
2019-10-28 Arrêté de mise en demeure APMD du 16 octobre 2019
2016-05-04 Arrêté de mise en demeure APMD
2014-11-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BRUN daté du 17/11/2014
2014-03-17 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant BRUN daté du 17/03/2014
2013-10-17 Autre Autre concernant BRUN daté du 17/10/2013
2013-10-08 Autre Autre concernant BRUN daté du 08/10/2013
2010-04-08 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-12-22 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
1990-08-24 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
1990-08-24 Autre Evénement 610080

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit