Installations classées
ou autres sites inspectés

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OXYANE (1)

Zone Portuaire de Villefranche , 69400 Villefranche-sur-Saône

Numéro d'établissement :
0006103857
SIRET :
77554371300017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 06/10/2025

Installations classées - OXYANE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-10-06 rapport_25-Suites-precedentes-inspections.pdf
2024-07-23 Partie_publiable.pdf
2023-09-29 20230927_RAP_InspectionRejetAtmoVS_VP
2023-09-29 20230927_RAP_InspectionMED_VP
2023-01-19 20230119_RAP_InspectionPAC_VP
Installations classées - OXYANE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 109517.000 m3
2910 A.1 Combustion Enregistrement 36.140 MW
Installations classées - OXYANE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-10-14 AP levée de mise en demeure Levée_MED-Oxyane
2023-11-10 AP mise en demeure DDPP-DREAL 2023-225
2023-09-06 AP prescriptions complémentaires DDPP-DREAL2023-173
2023-09-06 AP prescriptions complémentaires DDPP-DREAL2023-173
2023-09-06 AP prescriptions complémentaires DDPP-DREAL2023-173
2023-04-11 AP mise en demeure AP mise en demeure signé.pdf
2017-01-13 Arrêté préfectoral Nouveau document
2013-05-06 Arrêté préfectoral Autre concernant TERRE D'ALLIANCES (ex CEREGRAIN) daté du 06/05/2013
2007-07-18 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit