Installations classées
ou autres sites inspectés

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Vaulx en Velin Villeurbanne Energies (1)

12 rue Jean Corona , 69120 Vaulx-en-Velin

Numéro d'établissement :
0006103810
SIRET :
84168668600038
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 02/07/2024

Installations classées - Vaulx en Velin Villeurbanne Energies - Inspections
Date inspection Rapport
2024-07-02 Partie_publiable.pdf
Installations classées - Vaulx en Velin Villeurbanne Energies - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 2625.000 m3
2910 A.1 Combustion Enregistrement 99.490 MW
3110 Combustion Autorisation 99.490 MW
Installations classées - Vaulx en Velin Villeurbanne Energies - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-11-12 Autre Lettre de suite d'inspection
2019-11-28 Arrêté préfectoral AP complémentaires du 28/11/2019
2018-10-05 Arrêté de mise en demeure Nouveau document
2017-05-30 Arrêté préfectoral APC
2015-10-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant COFELY - Chaufferie de Vaulx en Velin daté du 23/10/2015
2015-08-17 Autre Rapport au CODERST - Projet APC
2014-10-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant COFELY - Chaufferie de Vaulx en Velin daté du 20/10/2014
2012-06-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant COFELY - Chaufferie de Vaulx en Velin daté du 12/06/2012
2007-05-29 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2007-05-11 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit