Installations classées
ou autres sites inspectés

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RACINE (1)

Chemin des pépinières , 69150 Décines-Charpieu

Numéro d'établissement :
0006103805
SIRET :
38343453700064
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 11/08/2023

Installations classées - RACINE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-08-11 20230829_RAP_INSP_RACINE_Incendie_090823_Vpubliable
2022-03-18 20220323-RAP-Publiable-InspCaptageRubina
Installations classées - RACINE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2170 1 Engrais et supports de culture (fabrication) à partir de matières organiques Autorisation 96.000 t/j
2171 Dépôts de fumiers, engrais et supports de culture Déclaration 10000.000 m3
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 190.000 kW
2662 2 Stockage de polymères D Déclaration 300.000 m3
2714 2 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 Déclaration 500.000 m3
2780 1.a Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux Autorisation 76.700 t/j
3532 Valorisation de déchets non dangereux Autorisation 99.500 t/j
Installations classées - RACINE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-06-15 AP mise en demeure 20220615-DEC-APMD.pdf
2017-12-26 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire du 26 décembre 2017
2017-01-04 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d'autorisation du 26 décembre 2016
2016-03-16 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant RACINE ex TARVEL BIOMASSE daté du 16/03/2016
2014-06-20 Arrêté de mise en demeure Arrêté préfectoral de mise en demeure du 20 juin 2014
2013-05-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant TARVEL BIOMASSE daté du 06/05/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit