Installations classées
ou autres sites inspectés

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EDILIANS ex IMERYS TC (1)

Site industriel - Rue Tuilerie , 69610 Sainte-Foy-l'Argentière

Numéro d'établissement :
0006103735
SIRET :
44935422400106
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 11/09/2025

Installations classées - EDILIANS ex IMERYS TC - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-11 rapport_2025-Inspection-risques-chroniques.pdf
2022-11-17 20221214-RAP-InspectionEdilians-vpubliable
2022-03-17 20220421-RAP-Publiable-Inspection-AN-OCP-Edilians
Installations classées - EDILIANS ex IMERYS TC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 1800.000 m3
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 3000.000 m3
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 440.000 kW
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 440.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 63500.000 m2
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 0.000 m2
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 21000.000 m2
2523 Fabrication de produits céramiques et réfractaires Autorisation 696.000 t/j
2523 Fabrication de produits céramiques et réfractaires Autorisation 691.000 t/j
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 59.600 kW
2570 2 Email Déclaration avec contrôle 5520.000 kg/j
2640 a Supérieure ou égale à 2 t/j Autorisation 5.520 t/j
2921 1.b Installations de refroidissement évaporatif Déclaration avec contrôle 237.000 kW
Installations classées - EDILIANS ex IMERYS TC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-06-09 AP prescriptions complémentaires 20260609-DEC-APC-VLE
2014-08-01 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant IMERYS TC Sainte-Foy-l'Argentière daté du 01/08/2014
2011-01-04 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2011-01-04 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit