Installations classées
ou autres sites inspectés

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EDILIANS ex IMERYS TC (1)

ZI de Quincieux - BP 10047 , 69650 Quincieux

Numéro d'établissement :
0006103699
SIRET :
44935422400080
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 24/10/2024

Installations classées - EDILIANS ex IMERYS TC - Inspections
Date inspection Rapport
2024-10-24 Partie_publiable.pdf
2023-09-15 20230919_RappInsp_publiable-Edilians_sécheresse_15sept
2022-03-17 20220412-RAP-Publiable-Inspection-AN-OCP-Edilians
Installations classées - EDILIANS ex IMERYS TC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 0.000 m3
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 390.000 kW
2523 Fabrication de produits céramiques et réfractaires Autorisation 540.000 t/j
2564 1.c Supérieur à 200 l, mais inférieur ou égal à 1500 l Déclaration avec contrôle 0.000 L
2640 b Supérieure ou égale à 200 kg/j, mais inférieure à 2 t/j Déclaration 0.000 kg/j
Installations classées - EDILIANS ex IMERYS TC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-12-17 AP prescriptions complémentaires 20251217_APC_Edilians_Quincieux
2014-07-04 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant IMERYS-TUILERIES&BRIQUETERIES LYONNAISES daté du 04/07/2014
2013-10-18 Autre Autre concernant IMERYS-TUILERIES&BRIQUETERIES LYONNAISES daté du 18/10/2013
2013-09-06 Autre Autre concernant IMERYS-TUILERIES&BRIQUETERIES LYONNAISES daté du 06/09/2013
2010-08-06 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2010-05-05 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-08-25 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2008-04-01 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2006-07-27 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit