Installations classées
ou autres sites inspectés

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VERRERIE VMC (1)

11 Quai Eugène Souchon , 69700 Givors

Numéro d'établissement :
0006103620
SIRET :
33578213200039
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 16/10/2009

Installations classées - VERRERIE VMC - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - VERRERIE VMC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - VERRERIE VMC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-07-31 Arrêté préfectoral Nouveau document
2013-11-06 Arrêté préfectoral APC modif surveillance eaux souteraines
2009-10-21 Arrêté préfectoral AP de prescriptions d'urgence (art L 512-7 ou L 512-12)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit