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TRESSE METALLIQUE FORISSIER (1)

rue Ardaillon BP 04 , 42400 Saint-Chamond

Numéro d'établissement :
0006103412
SIRET :
58450229800022
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 26/03/2024

Installations classées - TRESSE METALLIQUE FORISSIER - Inspections
Date inspection Rapport
2024-03-26 20240702-RAP-0314InspDu26_03_24-Publiable
2023-11-30 20240124-RAP-0030InspDu30_11_23-Publiable
Installations classées - TRESSE METALLIQUE FORISSIER - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2321 Atelier de fabrication de tissus, ... Déclaration 0.0 kW
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 500.0 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2567 1.a Supérieur à 1000 l Autorisation 28.0 l
2661 1.c MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Déclaration 0.5 t/j
Installations classées - TRESSE METALLIQUE FORISSIER - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-02-29 AP mise en demeure 20240229-DEC-APMD-41DDPP2024
2005-01-05 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (hors régularisation adm.)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit