Installations classées
ou autres sites inspectés

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ELECTROZINC (1)

42 QUAI GENERAL LECLERC , 42120 Le Coteau

Numéro d'établissement :
0006103323
SIRET :
43854097300015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 05/03/2024

Installations classées - ELECTROZINC - Inspections
Date inspection Rapport
2024-03-05 20240327-RAP-115RapInspElectrozinc -Publiable- Copie
Installations classées - ELECTROZINC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 19600.000 l
Installations classées - ELECTROZINC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-02-05 Arrêté préfectoral APC 24DDPP21
2017-02-23 Arrêté préfectoral APC 59DDPP17
2016-11-07 Arrêté préfectoral APC 438DDPP16
2013-11-14 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant ELECTROZINC daté du 14/11/2013
2011-09-28 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ELECTROZINC daté du 28/09/2011
1995-03-22 Arrêté préfectoral autorisation initiale
1985-05-13 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ELECTROZINC daté du 13/05/1985

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit