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Installations classées
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C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER (1)

Parc Economique Cent'Alp 725 rue Aristide Bergès , 38340 Voreppe


Numéro d'établissement :
0006103287
SIRET :
34836641000036
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 06/02/2025

Installations classées - C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-06 20250206-RAP-INSP-Constellium-Is006TN3-vP
2024-02-08 20240215-RAP-INSP-Constellium-Is011T3-vp
Installations classées - C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1450 1 Solides inflammables Autorisation 1.010 t
2546 b Supérieure à 100 kg/j mais inférieure ou égale à 2t/j Déclaration avec contrôle 750.000 kg/j
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 2900.000 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2562 2 Chauffage et traitement industriels par l’intermédiaire de bains de sels fondus Déclaration avec contrôle 189.000 L
2563 2 Supérieure à 500 l, mais inférieure ou égale à 7500 l Déclaration avec contrôle 2640.000 L
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 7670.000 l
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 5.000 MW
2940 2.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 30.000 kg/j
3250 3.a Fusion d'autres métaux non ferreux Autorisation 61.500 t/j
4120 2.b Toxicité aiguë catégorie 2 Déclaration 1.520 t
4710 2 Chlore (numéro CAS 7782-50-5) Déclaration avec contrôle
4715 2 Hydrogène (numéro CAS 133-74-0) Déclaration
4725 2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7) Déclaration
Installations classées - C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-09-12 AP d'autorisation 20250912_AP_Autorisation_Cadre
2022-11-18 AP prescriptions complémentaires 20221118-APC-DDPP DREAL UD38 2022 11 05-Màj des activités.pdf
2020-03-27 Arrêté préfectoral APC DDPP-DREAL-UD38-2020-03-23
2019-11-28 Rapport 2019-Is0762T3
2014-10-09 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CONSTELLIUM CRV (ex ALCAN CRV) daté du 09/10/2014
2003-06-18 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral
2003-06-05 Rapport Rapport
2003-02-03 Rapport Rapport
2000-04-18 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit