Installations classées
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GRENOBLE ALPES METROPOLE (1)

Chaufferie Ile d'Amour Chemin de la Tuilerie , 38700 La Tronche

Numéro d'établissement :
0006103222
SIRET :
06050229100051
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 22/11/2023

Installations classées - GRENOBLE ALPES METROPOLE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-22 20240206-RAP-Is011T5InspAir_PPA_LCP-CCIAGLaTronche-22nov23-GEORISQUES
Installations classées - GRENOBLE ALPES METROPOLE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2910 A.1 Combustion Enregistrement 78.000 MW
3110 Combustion Autorisation 0.000 MW
Installations classées - GRENOBLE ALPES METROPOLE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-07-08 Arrêté de mise en demeure APMD
2018-07-19 AP prescriptions complémentaires 20180719-APC N°DDPP-IC-2018-07-19-Mesurestemporairesémissionsatmosphériques
2017-02-28 Arrêté préfectoral ARRETE PREFECTORAL
2009-02-20 AP prescriptions complémentaires 20090220-APC N°2009-01431-Réactulisationprescriptcomplémentaires

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit