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TITANOBEL (1)

Bains Echallon

38210 Saint-Quentin-sur-Isère

 

Numéro d'établissement : 0006103169

SIRET : 42125183600126

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Seveso seuil haut

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 13/02/2024

Tableau - Installations classées - TITANOBEL - Inspections
Date inspection Rapport
2024-02-13 Partie_publiable.pdf
2023-01-27 20230206-RAP-InspectionPPC-Titanobel-vp
2022-03-29 20220405-RAP-InspectionRA-Titanobel-vp
Tableau - Installations classées - TITANOBEL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2793 2.b Inférieure à 100 kg Déclaration avec contrôle 99.0 kg
4220 1 Produits explosifs (stockage de) Autorisation 25000.0 kg
Tableau - Installations classées - TITANOBEL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-06-14 AP prescriptions complémentaires 20220614-AP n°DDPP-DREAL UD38-2022-06-10-ClôtureEDD.pdf
2021-04-01 Autre LET2021Is088RT
2020-07-31 Autre 2020-Is146RT
2020-01-21 Autre 2020-Is006RT
2019-07-02 Autre Information du Public - Directive 2012/18/UE (SEVESO III)
2018-12-28 Arrêté préfectoral APC-DDPP-IC-2018-12-22 du 28_12_2018
2017-04-07 Arrêté préfectoral APC_N°DDPP-IC-2017-04-07_du_7-4-2017
2016-10-17 Fiche Seveso 20160817_Fiche_d-information_du_public_TITANOBEL_Echaillon-1
2011-11-08 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2011-11-08 Arrêté préfectoral AP 2011312-0022
2005-01-07 Arrêté préfectoral AP n°2005-00253

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit