Installations classées
ou autres sites inspectés

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METAVAL (1)

ZI de levatel 101 Rue des Emptes , 38140 Rives


Numéro d'établissement :
0006103072
SIRET :
49912121800022
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 10/12/2025

Installations classées - METAVAL - Inspections
Date inspection Rapport
2025-12-10 rapport_Inspsuivi-med-2025-sspsecurite.pdf
2023-07-25 2023-RAPpubliable_Insp_Metaval
2022-10-26 202210-Metaval_RappPubliable
2022-08-22 20220906-RapportInspection-Metaval-vp
Installations classées - METAVAL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 20.000 kW
2940 2.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 40.000 kg/j
Installations classées - METAVAL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-02-29 AP mise en demeure AP N°DDPP-DREAL UD38-2024-02-29 du 29-02-2024-1
2023-02-01 AP mise en demeure APMED n°DDPP-DREAL UD38-2023-02-05 du 1-02-23.pdf
2022-02-28 AP mise en demeure 20220228-AMED-DDPP-DREAL-UD38-2022-02-19-SuiviDechetsControlesPeriodiques.pdf
2018-11-21 Autre Rapport inspection 2018-Is095T4
2018-03-22 Arrêté de mise en demeure DDPP-IC-2018-03-13
2012-04-16 Arrêté de mise en demeure Autre concernant SARP daté du 16/04/2012
2012-04-16 Autre Autre concernant SARP daté du 16/04/2012
2011-12-15 Arrêté préfectoral APC n° 2011b348-0017 du 15/12/2011
1992-12-10 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit