Installations classées
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ONYX AUVERGNE RHONE ALPES (1)

Chemin de Mouchon , 38110 Cessieu

Numéro d'établissement :
0006102835
SIRET :
30259089800649
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 05/11/2025

Installations classées - ONYX AUVERGNE RHONE ALPES - Inspections
Date inspection Rapport
2025-11-05 rapport_INSP2025.pdf
2024-04-02 20242406RAPVeoliaPPC2024-VP
2023-05-15 20230602-RAP-ONYX-Cessieu_VP
2022-10-13 20221109-RAP-ONYX-Cessieu-Is046T2-GEORISQUES
Installations classées - ONYX AUVERGNE RHONE ALPES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2760 2.b Autres installations que celles mentionnées au a Autorisation
2910 B.1 Combustion Enregistrement 2.400 MW
3540 1 Installation de stockage de déchets de plus de 25 000 t de capacité Autorisation 50000.000 t
Installations classées - ONYX AUVERGNE RHONE ALPES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-24 AP prescriptions complémentaires 20230224_APC-ValorisationBiogaz.pdf
2023-01-26 Document de procédure 20230111-RAP-ONYX-cessieu- plateforme-valo_v1s
2021-12-17 Arrêté préfectoral APC n°DDPP-DREAL UD38-20211218 du 17-12-2021
2019-12-20 Arrêté préfectoral Arrêté complémentaire du 18 décembre 2019
2013-11-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ONYX (Centre de stockage) Cessieu daté du 05/11/2013
2013-05-14 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ONYX (Centre de stockage) Cessieu daté du 14/05/2013
2012-10-17 Arrêté préfectoral Autre concernant ONYX (Centre de stockage) Cessieu daté du 17/10/2012
2010-11-03 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-10-07 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2009-09-29 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-08-03 Arrêté préfectoral Autres arrêtés préfectoraux
2008-12-12 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2008-11-21 Autre ARRETE PREFECTORAL

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit