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Installations classées
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IMERYS ALUMINATES (1)

Usine de Le Teil RN 86 - BP 32 , 07400 Le Teil


Numéro d'établissement :
0006102436
SIRET :
77813049200078
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 26/04/2023

Installations classées - IMERYS ALUMINATES - Inspections
Date inspection Rapport
2023-04-26 20230515-RAP-DAEN0527-InspImerys-Vpubliable
2021-06-04 20210426-RAP-DAEN0269-InspImerysLeTeil-v02s
2019-06-26 20190619-RAP-DAEN0524-InspImerysLeTeilSigné
Installations classées - IMERYS ALUMINATES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - IMERYS ALUMINATES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-03-25 Arrêté préfectoral APC n° 2014084-0009
2013-11-29 Rapport Rapport proposant APC modifiant l'AP du 8/8/2007
2007-08-08 Arrêté préfectoral AP d'autorisation n° 2007-200-8 du 08/08/2007

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit