Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

DUPARCHY (1)

ZONE INDUSTRIELLE DE FETAN , 01600 Trévoux


Numéro d'établissement :
0006102283
SIRET :
96750434100025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 14/03/2023

Installations classées - DUPARCHY - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-14 rapport inspection DUPARCHY 2023 georisques
Installations classées - DUPARCHY - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 16000.000 l
2565 1.b Cyanures, volume des cuves supérieur à 200 l Enregistrement 10000.000 l
2565 1.a Cadmium Enregistrement
4110 2.a Toxicité aiguë catégorie 1 Autorisation 563.000 kg
4130 2.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation Déclaration 9.120 t
Installations classées - DUPARCHY - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-12-11 Arrêté préfectoral APC
2014-10-06 Arrêté de mise en demeure Autre concernant DUPARCHY daté du 06/10/2014
2014-10-06 Arrêté de mise en demeure Arrêté préfectoral de mise en demeure
2003-11-05 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit