Installations classées
ou autres sites inspectés

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ARBAN SARL (1)

Zone Industrielle du Musinet , 01460 Montréal-la-Cluse

Numéro d'établissement :
0006102156
SIRET :
31190131800023
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 19/03/2026

Installations classées - ARBAN SARL - Inspections
Date inspection Rapport
2026-03-19 20260319-RAP-S412-Inspection-ArbanBat2-GEO
2022-11-22 20221122-RAP-S4243-InspArban-bat2-georisques
Installations classées - ARBAN SARL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2661 1.a MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Autorisation 150.000 t/j
2661 2.a MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Enregistrement 40.000 t/j
2662 1 Stockage de polymères enregistré Enregistrement 1200.000 m3
2663 1.b Stockage de pneumatiques alvéolaires ou expansés Déclaration 460.000 m3
2663 2.b Stockage de pneumatiques Déclaration 5015.000 m3
Installations classées - ARBAN SARL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-07-06 Arrêté préfectoral Arrêté complémentaire Atelier alu
2014-03-13 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant GROSFILLEX DPI UFM daté du 13/03/2014
2012-06-15 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant GROSFILLEX DPI UFM daté du 15/06/2012
2011-01-26 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit